Crise sanitaire (COVID-19)
Cadre sanitaire pour le fonctionnement des écoles et établissements scolaires : Année scolaire 2022-2023
Document du MENJ en date du 18 juillet 2022
Infographie "Année scolaire 2022-2023 : protocole et cadre de fonctionnement"
Document du MENJ en date du 15 juillet 2022
Fiche "Repères pour l'aération et la ventilation des espaces scolaires"
Document du MENJ de juillet 2022
Guide repère des mesures de prévention des risques de contamination au Covid-19
Le présent guide, émanant du Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion, rappelle le droit applicable et vise à répertorier tous les liens utiles aux employeurs et salariés (version du 1er août 2022)
MENJS : Cadre sanitaire pour le fonctionnement des écoles et établissements scolaires (année 2021-2022)
Document actualisé au 25 novembre 2021
Protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l’épidémie de COVID-19
Mis à jour le 23 mars 2021 par le Ministère du Travail, de l'Emploi et de l'Insertion
Orientations et modalités d'intervention du système d'inspection du travail dans le cadre des mesures renforcées de lutte contre la Covid-19
Instruction de la Direction Générale du Travail et du Ministère du Travail, de l'Emploi et de l'Insertion du 3 février 2021
Justificatif de déplacement professionnel durant les horaires du Couvre-Feu
Document à établir par l’employeur pour justifier les déplacements professionnels d’un salarié.