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Taxe d'apprentissage & plateforme SOLTéA

Plateforme SOLTéA, Accès "établissements bénéficiaires" & "employeurs", Webinaires, ...

Rattaché à Etablissement & Pédagogie / Vie de l’établissement

Taxe d'apprentissage : Présentation de la plateforme Soltéa

Support de présentation du Ministère de l'Education Nationale et de la Jeunesse, du Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche et du Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion relatif aux webinaires d'information et d'échanges organisés en novembre et décembre 2022 par la Caisse des Dépôts pour présenter la plateforme Soltéa.

Rattaché à Etablissement & Pédagogie / Vie de l’établissement

Taxe d'habitation : Exonération générale 2023

Question de M. Bonhomme, Sénateur, et réponse ministérielle publiée le 28 mars 2024

Rattaché à Etablissement & Pédagogie / Dossiers en cours dont Réforme du LP, Pacte, ...

Taxe d'habitation : Exonération générale 2023

Proposition de courrier type, à adapter à la situation de votre établissement, à adresser à la Direction des Finances Publiques auprès de qui le paiement a été effectué afin de demander un remboursement de ce paiement

Rattaché à Etablissement & Pédagogie / Dossiers en cours dont Réforme du LP, Pacte, ...

Teaser de présentation

Présentation des 2 journées proposées les 8 & 9 novembre 2017 à Paris

Rattaché à L'Association / Nos rencontres : Congrès, Journée Nationale, ... / Osons l'Ecole 2 : Fabrique d'Innovation

Textes actuellement en vigueur

CC EPNL : Texte applicable depuis le 1er septembre 2022 et NAO 2023

Rattaché à Actualités

UKRAINE : Plan de solidarité MSC / SGEC / FNOGEC

Aide financière aux établissements accueillant des élèves ukrainiens

Rattaché à Etablissement & Pédagogie / Dossiers en cours dont Réforme du LP, Pacte, ...

Journée nationale sur les Ulis Pro du 2 octobre 2017 à Paris

Rattaché à L'Association / Nos réseaux / Résobio SPC (Services aux personnes & aux collectivités)