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Liste des Organisations syndicales reconnues représentatives de la convention collective IDCC 2408

Arrêté du 24 juin 2013

Rattaché à Etablissement & Pédagogie / Vie de l’établissement / Elections des délégués

Logiciels & Applications

L'essentiel des informations est accessible en vous connectant via "Espace Adhérents"

Rattaché à Etablissement & Pédagogie

LOI n° 2018-1021 du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

Loi Elan : dossier législatif et texte de loi (publié le 24 novembre 2018)

Rattaché à Etablissement & Pédagogie / Dossiers en cours dont Réforme du LP, Pacte, ... / Dispositif Eco-Energie-Tertiaire

Loi pour le développement de l’alternance et la sécurisation des parcours professionnels

Loi N° 2011-893 du 28 juillet 2011 (JO du 29 juillet 2011)

Rattaché à Ressources / Lois - Rapports - Textes officiels / Loi Cherpion

Lois - Rapports - Textes officiels

L'essentiel des informations est accessible en vous connectant via "Espace Adhérents"

Rattaché à Ressources

LP : Grille horaire de Bac Pro applicable à la rentrée 2024

Grille comparative (arrêté du 22 janvier 2024 / arrêté du 1er mars 2021)

Rattaché à Etablissement & Pédagogie / Dossiers en cours dont Réforme du LP, Pacte, ... / La réforme du LP

MC Services financiers

Abrogation (Arrêté du 18.02.22 publié au JO du 12 mars 2022)

Rattaché à Etablissement & Pédagogie / Enseignements & Diplômes

MENJS : Cadre sanitaire pour le fonctionnement des écoles et établissements scolaires (année 2021-2022)

Document actualisé au 25 novembre 2021

Rattaché à Etablissement & Pédagogie / Dossiers en cours dont Réforme du LP, Pacte, ... / Crise sanitaire (COVID-19)

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