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Les familles et les partenaires

Le chef d'établissement, une pluralité de relations ; Les familles ; Les pouvoirs publics et les collectivités ; Les autres établissements et l'Institution ; Les entreprises ; Les organisations professionnelles de chefs d'établissement ; Les bénévoles, les associations, les branches professionnelles, les réseaux, les Opco, l'Agefiph, la Dreets, ...

Rattaché à Ressources / Les publications de l'UNETP / Le Plus : Les responsabilités du chef d'établissement : Droit public - Droit privé

Ce rapport vise à anticiper les évolutions et besoins par secteur et les déséquilibres potentiels entre offre et demande d’emploi, afin de guider les politiques publiques

Rattaché à Ressources / Lois - Rapports - Textes officiels

Les obligations au titre des personnels

Aucune autorisation n’est requise pour l’embauche d’un formateur par un organisme de formation. Toutefois, certaines règles sont à respecter...

Rattaché à Ressources / / Le Plus : Formation professionnelle – Alternance – Apprentissage : que dit la loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel ? / Les personnels

Les obligations d'un organisme de formation (dont les CFA)

Dans le cadre de son fonctionnement et de la réalisation des actions de formation, tout organisme de formation est tenu de respecter des obligations. Les CFA sont donc concernés par ces obligations...

Rattaché à Ressources / / Le Plus : Formation professionnelle – Alternance – Apprentissage : que dit la loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel ? / L'organisation de l'établissement

Les obligations en cas de contrat de formation entre une personne physique et un organisme de formation

Lorsqu'une personne physique entreprend une formation, à titre individuel et à ses frais, un contrat est conclu entre elle et le dispensateur de formation...

Rattaché à Ressources / / Le Plus : Formation professionnelle – Alternance – Apprentissage : que dit la loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel ? / Les apprenants

Les organisations professionnelles de chefs d'établissement

Les responsabilités institutionnelles et professionnelles prises par un chef d’établissement font partie intégrante de sa fonction…

Rattaché à Ressources / / Le Plus : Les responsabilités du chef d'établissement : Droit public - Droit privé / Les familles et les partenaires

Les personnels

Les obligations au titre des personnels ; l'habilitation au CCF en CFA ; les conventions collectives applicables aux personnels des organismes de formation ; la lettre de mission des DDFPT ; la maîtrise de la pédagogie de l'alternance ; le droit à la formation et à l'orientation professionnelle

Rattaché à Ressources / Les publications de l'UNETP / Le Plus : Formation professionnelle – Alternance – Apprentissage : que dit la loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel ?