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Abrogation (Arrêté du 18.02.22 publié au JO du 12 mars 2022)

Rattaché à Etablissement & Pédagogie / Enseignements & Diplômes

Abrogation (Arrêté du 09.02.22 publié au JO du 12 mars 2022)

Rattaché à Etablissement & Pédagogie / Enseignements & Diplômes

EEP Santé : Accord collectif du 31 janvier 2022

Ce document, applicable au 1er janvier 2022, annule et remplace l'accord du 18 juin 2015.

Rattaché à La Branche EEP / Complémentaire Santé

EEP Santé : Accord collectif du 31 janvier 2022 relatif à la recommandation d'organismes assureurs

Ce document, applicable au 1er janvier 2022, annule et remplace l'accord du 18 juin 2015

Rattaché à La Branche EEP / Complémentaire Santé

Frais de déplacement

au 1er janvier 2022 - Prix de revient kilométrique (arrêté du 01.02.2022)

Rattaché à Conventions collectives & Statuts / Chiffres utiles

Pour faire bouger l'école, vos avis et vos idées sont essentiels : participez dès à présent !

Rattaché à Etablissement & Pédagogie / Vie de l’établissement