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Le conseil d'établissement

Tout établissement doit se doter d’un conseil d’établissement, présidé de droit par le chef d’établissement…

Rattaché à Ressources / / Le Plus : Les responsabilités du chef d'établissement : Droit public - Droit privé / L'organisation de l'établissement

Le harcèlement et le bizutage

En cas de harcèlement ou de bizutage, le chef d’établissement peut voir sa responsabilité pénale engagée…

Rattaché à Ressources / / Le Plus : Les responsabilités du chef d'établissement : Droit public - Droit privé / Les apprenants

Les élèves délégués

Les instances représentatives des élèves peuvent varier d’un établissement à l’autre…

Rattaché à Ressources / / Le Plus : Les responsabilités du chef d'établissement : Droit public - Droit privé / Les apprenants

Les bourses

Les élèves des établissements sous contrat d’association peuvent se voir attribuer des bourses…

Rattaché à Ressources / / Le Plus : Les responsabilités du chef d'établissement : Droit public - Droit privé / Les apprenants

Les accidents et les contrats d'assurance

Le chef d’établissement est responsable de l’établissement et de la vie scolaire…

Rattaché à Ressources / / Le Plus : Les responsabilités du chef d'établissement : Droit public - Droit privé / Les apprenants

Les pouvoirs publics et les collectivités

Dans le cadre de leur contribution au service éducatif de la Nation, les établissements coopèrent avec les pouvoirs publics et les autres institutions éducatives…

Rattaché à Ressources / / Le Plus : Les responsabilités du chef d'établissement : Droit public - Droit privé / Les familles et les partenaires

Les entreprises

Les entreprises, des acteurs incontournables de l’établissement scolaire…

Rattaché à Ressources / / Le Plus : Les responsabilités du chef d'établissement : Droit public - Droit privé / Les familles et les partenaires

Le règlement intérieur

Le règlement intérieur rassemble et fixe l'ensemble des règles et des principes de vie dans l'établissement…

Rattaché à Ressources / / Le Plus : Les responsabilités du chef d'établissement : Droit public - Droit privé / Les apprenants

Les sorties et voyages scolaires

Le chef d’établissement est responsable de l’établissement et de la vie scolaire…

Rattaché à Ressources / / Le Plus : Les responsabilités du chef d'établissement : Droit public - Droit privé / Les apprenants