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Bourses nationales de lycée 2022-2023 : montants annuels de la bourse revalorisés

Document transmis par le Ministère de l'Education Nationale et de la Jeunesse le 13 septembre 2022, en attente de publication des textes officiels

Rattaché à Etablissement & Pédagogie / Vie de l’établissement

Bourses nationales de collège 2022-2023 : montants annuels de la bourse revalorisés

Document transmis par le Ministère de l'Education Nationale et de la Jeunesse le 13 septembre 2022, en attente de publication des textes officiels

Rattaché à Etablissement & Pédagogie / Vie de l’établissement

Dispositif eco-energie tertiaire : la Mutuelle Saint Christophe vous accompagne

Rattaché à Etablissement & Pédagogie / Dossiers en cours dont Réforme du LP, Pacte, ... / Dispositif Eco-Energie-Tertiaire

Arrêté du 10 avril 2020 relatif aux obligations d'actions de réduction des consommations d'énergie finale dans des bâtiments à usage tertiaire

Publié au Journal Officiel du 3 mai 2020

Rattaché à Etablissement & Pédagogie / Dossiers en cours dont Réforme du LP, Pacte, ... / Dispositif Eco-Energie-Tertiaire

Décret n° 2019-771 du 23 juillet 2019 relatif aux obligations d'actions de réduction de la consommation d'énergie finale dans des bâtiments à usage tertiaire

Publié au Journal Officiel du 25 juillet 2019

Rattaché à Etablissement & Pédagogie / Dossiers en cours dont Réforme du LP, Pacte, ... / Dispositif Eco-Energie-Tertiaire

LOI n° 2018-1021 du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

Loi Elan : dossier législatif et texte de loi (publié le 24 novembre 2018)

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Plateforme OPERAT : FAQ

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OPERAT - Vidéo de démonstration de l’utilisation de la plateforme

Cette vidéo permet d’illustrer la prise en main des principales fonctionnalités de la plateforme permettant aux assujettis d’effectuer les déclarations attendues...

Rattaché à Etablissement & Pédagogie / Dossiers en cours dont Réforme du LP, Pacte, ... / Dispositif Eco-Energie-Tertiaire

Arrêté du 24 novembre 2020 relatif aux obligations d'actions de réduction des consommations d'énergie finale dans des bâtiments à usage tertiaire

Publié au Journal Officiel du 17 janvier 2021 (il modifie l'arrêté du 10 avril 2020)

Rattaché à Etablissement & Pédagogie / Dossiers en cours dont Réforme du LP, Pacte, ... / Dispositif Eco-Energie-Tertiaire

Atelier OPERAT N° 2 : Entités fonctionnelles

Qu'est-ce qu'une entité fonctionnelle ? / Segmentation des surfaces / Cas particulier des espaces communs et mutualisés / Cas particuliers des locaux techniques et de stationnement / Notion d'agrégation et de mutualisation / Quizz (Document Gouvernement / Ifpeb - Octobre 2021)

Rattaché à Etablissement & Pédagogie / Dossiers en cours dont Réforme du LP, Pacte, ... / Dispositif Eco-Energie-Tertiaire