Diaporama d'Axion RH présenté lors de la visioconférence du 4 mai 2023 ayant pour thème "Les risques psychosociaux"
Rattaché à
L'Association
/
Unetp Lab
France compétences a mené une phase d’approfondissement des comptabilités analytiques de 40 OFA. Les résultats ont été présentés lors de la Commission recommandations de France compétences du 26 avril 2023.
Rattaché à
Etablissement & Pédagogie
/
Apprentissage & Alternance
Ce texte intègre :
- l’avenant n°2022-4 du 15 septembre 2022 sur le fonctionnement du paritarisme et le droit syndical dans la branche EPNL ;
- l’accord n°2022-5 du 15 septembre 2022 sur les effets de l’inflation et de l’augmentation mécanique du SMIC au 1er août ;
- l’avenant correctif n°2022-06 du 12 décembre 2022 révisant la CC EPNL ;
- l’avenant n°2022-08 du 12 décembre 2022 révisant l’article 5.1.1.10 sur le droit à la déconnexion.
Pour un confort d’utilisation de cette édition « Collège employeur » de la CC EPNL, sont insérés l’ensemble des accords collectifs applicables dans les structures employeurs couverts par la CC EPNL.
Rattaché à
Conventions collectives & Statuts
/
Convention collective EPNL
